Jean-Jacques Amiel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Amiel (Jean-Jacques, Antoine)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude
Groupe:
Direction départementale des territoires
date_debut
=
"
2011-09-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024287512
(source JORF)
admission
01 Juillet 2011
01/07/2011
De:
Amiel (Jean-Jacques)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
à procéder au contrôle de l'exécution des obligations
prévues par le
décret n° 2002-1001 du
16 juillet 2002
relatif à la maîtrise de la production du lait de vache :
JORFTEXT000000411515
(source JORF)
habilitation
14 Février 2003
14/02/2003
De:
Jean-Jacques Amiel
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des ingénieurs des travaux agricoles établie
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000779254
(source JORF)
inscription
24 Août 2002
24/08/2002